Dossier spécial Quasi-Statut
Rémunérations :
grilles cat C / grilles cat B / grilles cat A / grilles cat A+ / Régime indemnitaire (propositions du 17 juin 2015)
Reclassements :
AAMP / CELRL / GIP ATEN / ONCFS / ONEMA / PARCS NATIONAUX-PNF / Comparaison pyramidage quasi statut-fonctionnaire
Synthèse des effectifs concernés par EP / Garantie lors du reclassement
Recrutement-gestion :
fiche CCP / fiche règles de gestion / fiche recrutement / fiche mobilités
Jurisprudence égalité salariale :
conseil d’État / cour d’appel
Déclarations des OS :
Réunion du 17 juin 2015 / Déclaration intersyndicale 17 juin 2015 / Déclaration intersyndicale 20 mai 2015
Pièces jointes
Grille Quasi_statut Cat CGrille Quasi statut cat B
Grille Quasi statut cat A Specialistes
Grille Quasi statut cat A+ Experts
Propositions regime indemnitaire 17 juin 2015
Reclassement AAMP
Reclassement CELRL
Reclassement GIP ATEN
Reclassement ONCFS
Reclassement ONEMA
Reclassement PARCS NATIONAUX-PNF
Synthese effectif concerne par EP
Declaration intersyndicale 17 juin 2015
Déclaration intersyndicale 20 mai 2015
Comparaison pyramidage quasi statut-fonctionnaire
Conseil_dEtat_Avis35_SSR_du_28_juillet_1995_168605_publié_au_recueil_Lebon
Cour_Administrative_dAppel_de_Marseille_8ème_chambre-formation_à_3_09_04_2013_11MA00840_Inédit_au_recueil_Lebon
9-Fiche CCP
10-Fiche regles de gestion
11-Fiche Garantie lors du reclassement
12-Fiche Recrutement
13-Fiche mobilite
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Notre syndicat
Le Sne-FSU s’adresse à tous les personnels qui sur l’ensemble du territoire national, exercent des missions dans le domaine de l’environnement.
Le syndicat défend un double objectif d’assurer d’une part la défense des droits/intérêts aux agents des services concernés et d’autre part d’inclure les enjeux écologiques aux questions sociales comme projet de société.