La présentation des Lignes Directrices de Gestion de l’agence relatives aux recrutements, à la mobilité et à la promotion des agents – pour avis Rapport de présentation pour la prime de performance collective 2020 – pour avis Plan de continuité de l’activité – pour info Etat d’avancement des projets de mutualisation – pour info Conventions avec l’agence Loire Bretagne […]
Section Rhône Méditerranée Corse
TOUS LES CONTENUS DU DOSSIER (33)
AERMC – Compte rendu du CT du 15 décembre 2020
Point 1 : Réorganisation du service logistique et bâtiments du secrétariat général (pour avis)Point 2 : Plan d’action égalité femmes hommes (pour avis)Point 3 : Lignes directrices de gestion LGD pour infoPoint 4 : Bilan à mi parcours du speec pour infoPoint 5 : Elections professionnelles 2022 pour info
AERMC – compte rendu du comité technique du 26 novembre2020
Point 1 : approbation du compte rendu de la dernière séancePoint 2 : informations sur congés fin d’année, avis sur jours de fermeture pour 2021 (pour avis)Point 3 : COVID 19 : bilan sanitaire, évolution du plan d’activités (pour avis)Point 4 : Point d’avancement pour le centre de service partagé (CSP) : (pour information)Point 5 : Plan d’action égalité femmes hommes : (pour […]
AERMC – Compte rendu du CHSCT du 12 novembre 2020
POINT 1 : Visite des locaux ; (pour information)POINT 2 : COVID : siège et délégations, état de la situation / télétravail ; (pour information)POINT 3 : Présentation du groupe égalité femmes/hommes (pour information)POINT 4 : Divers : – lettre d’info de l’ISST ;
AERMC – CT du 8 juillet 2020
POINT 1 : Prime exceptionnelle versée à certains agents soumis à des sujétions particulières dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de COVID 19 ; (pour avis)POINT 2 : Égalité femmes-hommes : lettre de mission ; (pour information).
AERMC : Comité technique du 27 février reconvoqué le 11 mars 2020
Compte rendu du Comité technique du 27 février reconvoqué le 11 mars 2020 L’ordre du jour portera sur le point unique suivant :DSI unique : projet de convention inter-agences et processus de positionnement des agents (pour avis).
Compte rendu du comité technique du 7 mai 2020
L’ordre du jour portera sur les points suivants :POINT 1 : Plan de continuité de l’activité ;POINT 2 : Plan de reprise ;POINT 3 : Gestion relative aux autorisations spéciales d’absence (ASA), temps de travail et télétravail.
Compte rendu des Comités techniques des 25 et 29 mai 2020
25 mai : POINT 1 : Approbation des comptes-rendus des réunions du 4 février, 27 février et 11 mars 2020 (pour avis).POINT 2 : Formation : bilan 2019 et plan 2020 (pour avis) ;POINT 3 : Apprentissage : bilan et perspectives (pour avis) ;POINT 4 : Télétravail : bilan 2019, point sur la période de confinement et premiers échanges sur la poursuite du dispositif en […]
AERMC : Comité Technique du 25 juin 2020
Compte rendu du Comité Technique du 25 juin 2020POINT 1 : Approbation du compte-rendu de la réunion du 4 février 2020 (pour avis).POINT 2 : Organisation du télétravail (pour avis).POINT 3 : Plan de reprise – évolution (pour avis).POINT 4 : Mise en oeuvre de dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps afin de faire […]
Compte rendu des CCP des 5 et 8 mai 2020
POINT 1 : Approbation du compte rendu de la réunion du 26 novembre 2019 ;POINT 2 : Propositions d’accès au 2ème niveau 2020 ;POINT 3 : Proposition d’accès à la grille de rémunération de la catégorie supérieure au titre de l’article 18 du décret statutaire ;POINT 4 : Bonifications 2020 au titre de l’activité 2019 […]
Compte rendu CCP 26 novembre 2019
Compte rendu CHSCT 18 janvier 2019
Compte rendu CHSCT 17 juin 2019
Compte rendu du CHSCT du 13 mars 2020 : Corona
Compte rendu du CHSCT du 24 avril 2020
Compte rendu du CHSCT du 16 juin 2020
AERMC – Compte rendu du CHSCT du 16 octobre 2020
POINT 1 : Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 juin 2020 ; (pour avis)POINT 2 : Étude ANCOE ; (pour info)POINT 3 : DPI : état d’avancement du plan d’action RPS ; (pour info)POINT 4 : Rattachement de l’agence auprès du centre médical de Gerland ; (pour info)POINT 5 : Examen des registres SST ; (pour info)POINT 6 : Point sur les accidents de service ; […]
AERMC – compte rendu CT du 1er octobre 2020
POINT 1 : approbation du compte-rendu de la réunion du 2 septembre 2020 ; (pour avis)POINT 2 : plan de reprise de l’activité à compter du 5 octobre 2020 ; (pour avis)POINT 3 : organisation de la délégation de Lyon ; (pour avis)POINT 4 : organisation de la délégation de Marseille ; (pour avis)POINT 5 […]
Comité de bassin du 25 septembre 2020 – Approbation SDAGE et PGRI Rhône Méditerranée
Mesdames et messieurs les représentant-es au comité de bassin, Votre avis est sollicité sur le SDAGE du bassin RM 2022-2027, le programme de mesures y afférent ainsi que sur le PGRI pour la même période.Comme leurs éditions antérieures, ces documents pour être pleinement mis en œuvre nécessiteront les moyens des services et des établissements publics […]
AERMC – CT du 2 sept 2020
POINT 1 : Plan de reprise de l’activité – évolution des règles sanitaires ; (pour avis)POINT 2 : Proposition de méthode pour l’élaboration du plan d’action égalité femmes-hommes ; (pour avis).
AERMC – compte rendu du CT du 2 septembre 2020
POINT 1 : Plan de reprise de l’activité – évolution des règles sanitaires ; (pour avis)POINT 2 : Proposition de méthode pour l’élaboration du plan d’action égalité femmes-hommes ; (pour avis).
Comité technique du 4 février 2020
Comité technique du 18 juin 2019
Comité technique du 8 octobre 2019
Comité technique du 27 mai 2019
Comité technique du 12 mars 2019
Comité technique du 15 février 2019
Archives de comités techniques
Les actions revendicatives
Les commissions consultatives du Personnel
Compte rendu de la CCP du 05 avril 2016Ordre du jour dans un climat plus constructif accès au 2ème niveau promotions au titre de l’article 18 du statut bonifications 2016 (au titre de 2015) examen et suivi des situations individuelles Compte rendu de la CCP du 28 nov 2016 Approbation des comptes rendus des réunions […]
Comité d’Administration et Comité de bassin
Commission du programme du 2 février 2017 Ce qu’il faut retenir : baisse de 78M€ sur le budget 11è/10è retour des prêts et avances au cours du 11ème 856 M€ gagés sur le 11ème au titre des aides du 10ème, et 210 M€ qui ne pourront être investis dans les aides au 11ème/10èmeLe budget d’intervention […]
Les comités hygiène et sécurité
Etude des risques psycho-sociaux
Notre syndicat
Le Sne-FSU s’adresse à tous les personnels qui sur l’ensemble du territoire national, exercent des missions dans le domaine de l’environnement.
Le syndicat défend un double objectif d’assurer d’une part la défense des droits/intérêts aux agents des services concernés et d’autre part d’inclure les enjeux écologiques aux questions sociales comme projet de société.