Comité d’Administration et Comité de bassin

Commission du programme du 2 février 2017
Ce qu’il faut retenir :

• baisse de 78M€ sur le budget 11è/10è
• retour des prêts et avances au cours du 11ème
• 856 M€ gagés sur le 11ème au titre des aides du 10ème, et 210 M€ qui ne pourront être investis dans les aides au 11ème/10ème
  Le budget d’intervention serait de 440 M€ alors qu’il était de 515 M€ au 10è …. si l’état arrête sa ponction. Si ce n’est pas le cas : 390 M€ serait le budget du 11ème !

Compte rendu du CA du 25 février 2016

Compte rendu CA du 23 Juin 2016
Révision du programme sous un absentéisme record ….
Bilan social

Compte rendu du CA du 30 novembre 2016
Une haie d’honneur afin de sensibiliser les membres du CA à notre problématique et aux enjeux qui en découlent

CA du 1er mars 2017
Elaboration du 11ème programme
Compte financier exécuté de l’année 2016
Rapport d’activité 2016
Locaux de la délégation de Besançon

CR Commission programme du 31 mars 2016

Commission du programme du 4 mai 2016

Compte rendu du CA et CB du 30 septembre 2016

Compte rendu du CA du 27 juin 2016

Commission programme du 16 mai 2017
Vers une agence du renoncement …

CR Conseil d’administration du 21 juin 2017
Premier conseil d’administration du nouveau Président, Préfet de la région Auvergne Rhones Alpes
Bilan Social
Appels à projet : bilan de 2 appels à projet
Ecophyto II

20171025 cr ca aermc
Projet de 11ème prog
Budget 2018
Transfert des AP de l’année 2017

20171208 crca cb aermc
Le CA suit la voie tracée par le gouvernement et vote le budget.
Transfert des AP : l’arrêt brutal en octobre des contrats et leur report a été mal vécu par le personnel. Il en est de même sur le désengagement sur l’assainissement. Perte de crédibilité de l’agence.
Taux 2018 des aides à la performance épuratoire
Commission des aides du 8 décembre
Comité de bassin RM du 15 décembre : renouvellement intégral du CB. Martial SADDIER élu président du CB

20180202 cr comprog vf
Un débat confus autour d’une première version de l’énoncé du 11ème programme