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Comité de suivi AFB du 26 septembre et CTM du 30 septembre 2016
publié le 4 octobre 2016
Point d’avancement de la construction de l’AFB après la promulgation de la loi et examen des premiers décrets d’application : décret AFB, rattachement des parcs nationaux, ...
Une discussion plus ouverte en comité technique ministériel, instance d’ordinaire plutôt figée !
La présence de B. POMPILI a certainement permis de dégager des marges de manœuvre, avec l’intégration de nombreux amendements proposés par la délégation FSU/CGT.
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- 201609 flash info 2016 24 cosui ctm afb vf (format pdf - 574.7 ko - 04/10/2016)