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Comité d’Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail des 19 et 20 mai 2014

publié le 21 mai 2014 (modifié le 20 octobre 2015)

(format pdf - 223.8 ko - 21/05/2014)

 

Compte-rendu du Comité d’Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail des 19 et 20 mai 2014.

 

En plus du suivi des avis des CHSCT précédents, ont été abordés à l’ordre du jour de cette instance :
- le suivi des mentions au registre Sécurité et Santé au Travail de 2013 ;
- le projet de Document Unique d’Evaluation des Risques professionnels (DUER) ;
- les modifications de l’Instruction Générale relative à l’Armement (IGA) ;
- le projet de Réglement Intérieur ;
- une information sur les groupes de travail en cours ;
- questions diverses.