Contenu
Les comités hygiène et sécurité
publié le 2 janvier 2016 (modifié le 20 octobre 2017)
- CR CHSCT du 27 février 2014 (format pdf - 89.8 ko - 18/03/2014)
13 points inscrits à l’ODJ !
Situation à Clermont Ferrand : débat autour du plan d’action
Rapport annuel des risques pro
Plan de prévention 2014 .....
Séance levée après ce point par le président N Mathieu ... ambiance !! - Déclaration au CHSCT du 27 février 2014 (format pdf - 50.3 ko - 18/03/2014)
Sujet : situation RPS à Clermont Ferrand
- CR du CHSCT du 2 avril 2015 (format pdf - 95.3 ko - 28/04/2015)
Suivi du CHSCT du 6 novembre 2014
Rapport annuel 2014
Plan de prévention 2015
Délégation allier loire amont
DEP
DSI - 20170307 cr chst 7mars2017 sne vf lb (format pdf - 88.8 ko - 07/06/2017)
- 20170627 cr chst aelb sne 27juin2017 (format pdf - 87.6 ko - 20/10/2017)