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Quasi-statut liste dérogatoire : réunion MEDDE du 15 février 2015

publié le 15 février 2015 (modifié le 29 mai 2015)

2 points étaient mis à l’ordre du jour de cette réunion :

- La modification de la liste dérogatoire avec son corollaire les propositions de titularisation
- et le quasi-statut lui-même.

Flash info Environnement 2015 n° 03 (format pdf - 859.1 ko - 20/05/2015)