Contenu
Archives de comités techniques
- compte rendu du comite technique du 19 oct 16 vf (format pdf - 461.5 ko - 26/10/2016)
- CR CT du 2 février 2017 (format pdf - 336.6 ko - 28/03/2017)
SPEEC : réfléxions prospectives sur les missions et le mode d’action de l’agence/Simplification/Ajustement des organisations
Primes de performance collective
Suppression du cycle de travail annualisé
Jours de fermeture 2017 - Compte rendu du CT du 14 mars 2016 (format pdf - 502.5 ko - 08/04/2016)
- cr ct 16 10 2017 aermc (format pdf - 302.9 ko - 01/03/2018)
Arbitrages 11ème programme
SPEEC
Projet de budget 2018
Organisation de la DDRI et délégation de Lyon - cr ct 2016 22 septembre vf (format pdf - 348.4 ko - 12/10/2016)
- CR comite technique du 8 juin 2017 vf (format pdf - 331.4 ko - 26/06/2017)
Plan de formation
Ajustement de l’organisation de la délégation de Besançon
Ajustement de l’organisation de la délégation de Montpellier
Apprentissage
Bilan sociale
11ème programme
SPSI - 2019 12 17 ct ordre du jour (format pdf - 303.8 ko - 21/02/2020)
- 2020 02 04 ct cr sne (format pdf - 540.3 ko - 21/02/2020)
Compte rendu sne du CT du 4 février 2020
POINT 1 : approbation du compte-rendu de la réunion du 8 octobre 2019 (pour avis).
POINT 2 : organisation du DIAB (pour avis) ;
POINT 3 : organisation du DDRI (pour avis) ;
POINT 4 : mise à jour du règlement intérieur concernant la gestion du temps de travail (pour avis) ;
POINT 5 : jours de fermeture de l’agence pour l’année 2020 (pour avis) ;
POINT 6 : Contrat d’Objectifs et de Performance (COP) (pour information) ;
POINT 7 : mise en oeuvre des chantiers collectifs « l’agence de l’eau en 2030 » (pour information) ;
POINT 8 : liste des opérations de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d’appui (pour information) ;
POINT 9 : examen du tableau de suivi du CT (pour information) ; - 20171212 cr sne ct aermc (format pdf - 493.2 ko - 01/03/2018)
Jours de fermeture 2018
Requalification de postes au SG et à la DPP
Sortie des emplois de la liste dérogatoire
Mutualisation
Prévoyance et jours de carence
Quels efforts pour RMC pour rendre des postes en 2018 et après - 20180208 cr sne ctaermc vf (format pdf - 169.2 ko - 01/03/2018)
Prime performance
Requalification de postes sur la délégation de Montpellier et à la DDRI
Modalités de recrutement des CDD
Sortie des emplois de la liste dérogatoire
Etude mutualisation
Charge de travail en 2018