Contenu

Comité d’Administration et Comité de bassin

publié le 2 janvier 2016 (modifié le 1er mars 2018)
  • Commission du programme du 2 février 2017 (format pdf - 392.2 ko - 28/03/2017)

    Ce qu’il faut retenir :
    - baisse de 78M€ sur le budget 11è/10è
    - retour des prêts et avances au cours du 11ème
    - 856 M€ gagés sur le 11ème au titre des aides du 10ème, et 210 M€ qui ne pourront être investis dans les aides au 11ème/10ème
    Le budget d’intervention serait de 440 M€ alors qu’il était de 515 M€ au 10è .... si l’état arrête sa ponction. Si ce n’est pas le cas : 390 M€ serait le budget du 11ème !

  • Compte rendu du CA du 25 février 2016 (format pdf - 115.7 ko - 10/03/2016)
  • Compte rendu CA du 23 Juin 2016 (format pdf - 381.6 ko - 09/07/2016)

    Révision du programme sous un absentéisme record ....
    Bilan social

  • Compte rendu du CA du 30 novembre 2016 (format pdf - 360 ko - 20/12/2016)

    Une haie d’honneur afin de sensibiliser les membres du CA à notre problématique et aux enjeux qui en découlent

  • CA du 1er mars 2017 (format pdf - 492.4 ko - 28/03/2017)

    Elaboration du 11ème programme
    Compte financier exécuté de l’année 2016
    Rapport d’activité 2016
    Locaux de la délégation de Besançon

  • CR Commission programme du 31 mars 2016 (format pdf - 374.7 ko - 08/04/2016)
  • Commission du programme du 4 mai 2016 (format pdf - 377.8 ko - 09/07/2016)
  • Compte rendu du CA et CB du 30 septembre 2016 (format pdf - 393.7 ko - 12/10/2016)
  • Compte rendu du CA du 27 juin 2016 (format pdf - 377.1 ko - 27/10/2016)
  • Commission programme du 16 mai 2017 (format pdf - 396.1 ko - 07/06/2017)

    Vers une agence du renoncement ...

  • CR Conseil d’administration du 21 juin 2017 (format pdf - 362.3 ko - 20/10/2017)

    Premier conseil d’administration du nouveau Président, Préfet de la région Auvergne Rhones Alpes
    Bilan Social
    Appels à projet : bilan de 2 appels à projet
    Ecophyto II

  • 20171025 cr ca aermc (format pdf - 379.2 ko - 01/03/2018)

    Projet de 11ème prog
    Budget 2018
    Transfert des AP de l’année 2017

  • 20171208 crca cb aermc (format pdf - 414.9 ko - 01/03/2018)

    Le CA suit la voie tracée par le gouvernement et vote le budget.
    Transfert des AP : l’arrêt brutal en octobre des contrats et leur report a été mal vécu par le personnel. Il en est de même sur le désengagement sur l’assainissement. Perte de crédibilité de l’agence.
    Taux 2018 des aides à la performance épuratoire
    Commission des aides du 8 décembre
    Comité de bassin RM du 15 décembre : renouvellement intégral du CB. Martial SADDIER élu président du CB

  • 20180202 cr comprog vf (format pdf - 365.5 ko - 01/03/2018)

    Un débat confus autour d’une première version de l’énoncé du 11ème programme