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Ministère en chantier ...

publié le 27 septembre 2019

Depuis sa création en 1971, le ministère de l’environnement est en perpétuelle reconstruction, cherchant sa place et son périmètre optimal.

Les chantiers en cours concernent principalement la création de l’Office Français de la Biodiversité (OFB), de l’ ANCT et la réorganisation des services déconcentrés (DREAL-DDT) dans la nouvelle organisation territoriale.

Audience FSU avec Elisabeth Borne (23 septembre 2019)

Une toute petite heure pour un panorama du périmètre ministériel :
un challenge digne de « ma thèse en 180 secondes ! »

En préambule la FSU a rappelé ce qu’elle attend d’une ministre de la transition écologique et solidaire : Qu’elle mette en œuvre une politique environnementale ambitieuse, résiliente, sociale, solidaire, avec de vraies décisions qui engagent l’avenir face à l’urgence du dérèglement climatique et l’effondrement de la biodiversité !
[...]

Lire la suite de l’audience

 
Communiqué du Conseil de Défense du ministère de l’Ecologie 13 septembre 2019 (23 septembre 2019)

Le Conseil de défense du ministère de l’écologie demande solennellement au Président de la République de mettre ses actes en conformité avec ses paroles et d’engager un véritable acte II du quinquennat en matière d’écologie... A commencer par :
- La révision à la hausse des moyens nécessaires à la conduite des politiques publiques dans le cadre du triennal budgétaire 2020–2022
- L’arrêt immédiat des baisses d’effectifs et des créations de postes selon les besoins, inscrites au projet de loi de finances 2020
- Un moratoire sur les suppressions ou transferts de missions ainsi que sur les restructurations des établissements et services pour rehausser les moyens et les ambitions de l’intervention publique au service de l’urgence écologique
- Et le retrait des projets de décret relatifs à la protection des sites classés et des espèces animales, végétales et des habitats naturels. [...]

Communiqué du Conseil de Défense du ministère de l’écologie (format pdf - 384 ko - 23/09/2019)

 
Réseau routier national : les routes à la découpe, les personnels au pressoir ! (8 juillet 2019)

La FSU a été reçue en audience bilatérale par le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM), Marc Papinutti, en présence du DRH adjoint et d’un représentant du CGEDD.
Cette audience avait pour objectif de nous présenter quelques éléments choisis du rapport Roche- Rapoport ainsi que le projet industriel du RRNnC.
Si rien n’est tranché, tout se prépare ! Transferts aux collectivités, adossements aux concessions autoroutières et externalisation de nos fonctions...

 
L’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, quelles perspectives ? (4 juillet 2019)

La création de l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) avance vite, mais pas la concertation avec les syndicats ...

 
Réformes à tour de bras au MTES ! (18 juin 2019)

Deux circulaires du premier ministre viennent d’être publiées au journal officiel.

Réorganisation de l’administration centrale, avenir compromis des opérateurs de moins de 100 ETP, délocalisation, transferts de missions, mutualisations, … Nul n’y échappera !

 
L’OFB, un plan de licenciement gouvernemental et un braquage (5 juin 2019)

communiqué intersyndical Sne-FSU/CGT/FO

Au-delà des économies d’échelle attendues et de la rationalisation des moyens, nous dénonçons un véritable plan de licenciement qui affiche pour objectif la suppression de 127 postes sur 3 ans (soit une réduction de près de 5 % des effectifs initiaux, alors même que le champ d’action de l’OFB couvrira toute la biodiversité et aura un impératif d’efficacité et de résultat puisque, comme le déclare le Président, « la 6e extinction des espèces n’est pas une fatalité »

Lire l’intégralité du communiqué.

 
Préfiguration OFB : mouvement intersyndical des personnels, la rencontre du 14 mai (3 juin 2019)

Le 14 mai 2019 l’administration a invité les organisations syndicales à participer à deux réunions successives.

La première faisait suite au préavis de grève portant sur la journée du 15 ; La deuxième concernait la réunion du « groupe d’échange spécialisé » sur le Quasi-statut.

Lors de ces 2 réunions, l’administration a commencé à avancer des premières réponses suite au mouvement intersyndical des personnels . On est encore très loin du compte et il ne s’agit que d’engagements sans garanties. Mais cela montre que votre mobilisation donne des résultats et qu’il est plus que jamais important de l’amplifier si nous voulons obtenir satisfaction.

Quasi-statut environnement - rencontre intersyndicale du 14 mai (format pdf - 307.3 ko - 03/06/2019)

 
Communiqué de presse : les fondamentaux du ministère de l’écologie gravement menacés ! (17 mai 2019)

Protection des sites remarquables, protection des espèces animales et végétales : les fondamentaux du ministère de l’écologie gravement menacés !

Alors que l’attention n’a jamais été aussi forte pour le patrimoine culturel, illustrée par les réactions à l’incendie de Notre-Dame-de-Paris, et pour le patrimoine naturel et la biodiversité, avec le récent rapport alarmiste de la plateforme intergouvernementale sur la biodiversité (IPBES), le gouvernement conduit une politique de neutralisation des outils de protection qui ont fait leurs preuves depuis des décennies. En ligne de mire, les procédures relatives à la protection des sites classés et des espèces animales, végétales et des habitats naturels [...]

Lire l’intégralité du communiqué de presse SNE-FSU

 
Non à la déconcentration de la protection de la biodiversité ! (17 mai 2019)

courrier du Sne-FSU au ministre d’Etat pour lui demander de renoncer à la déconcentration des dérogations à la protection des espèces protégées contenu dans un projet de décret.

 
Lettre au ministre de l’écologie après le Grand Débat (6 mai 2019)

Sur le périmètre de votre ministère de la transition écologique et solidaire, nous faisons le constat de la faiblesse des propositions présidentielles, alors que s’exprime l’attente forte de la société civile pour des changements radicaux au regard de l’urgence climatique et de l’effondrement de la biodiversité. Ecologie, énergie, transports durables, habitat : les solutions existent et attendent des décisions fortes !
[...]
Lettre au ministre suite aux annonces presidentielles post "grand débat" (format pdf - 499.1 ko - 06/05/2019)

 
Défendre la protection des sites classés ! (6 mai 2019)

Le SNE-FSU s’adresse au ministre au sujet de la remise en cause de la législation sur les sites classés :

Lettre au ministre sur la protection des sites classés (format pdf - 475.1 ko - 06/05/2019)

 
Agents de l’OFB : le temps de l’action est venu ! (10 avril 2019)

Nous appelons l’ensemble des personnels à se mobiliser tant que nos revendications ne seront pas satisfaites ! ACTIONS IMMÉDIATES :
- Boycott de toutes les réunions et groupes de travail en relation avec l’OFB avec envoi d’un courriel aux supérieurs hiérarchiques d’adhésion au mouvement syndical
- Manifestation de mécontentement des personnels obligés d’y participer par apposition d’un autocollant rappelant le mouvement (on y va, on parle pas)
- Boycott des opérations interservices mises en place dans le cadre de l’OFB
- Blocage des données issues des constats de dommages loups ou ours, des pêches électriques, des réseaux, etc...
- Boycott des outils de rapportage par remplissage systématique d’une rubrique OFB pour toutes les missions effectuées (Geaco 4.1.01 ; Tempo 2.3.5 ; autres). [...]

Lire l’appel inter-syndical à la mobilisation
Lire la déclaration au comité de suivi OFB

 
La FSU rencontre la Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (27 mars 2019)

Audience avec la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline GOURAULT, le 20 mars 2019

Nous avons évoqué principalement deux grands dossiers d’actualité : les mobilisations en cours et le projet de transformation de la fonction publique, puis les ré-organisations au sein du ministère, en particulier la création de l’ANCT [...]

Audience de la FSU avec Jacqueline GOURAULT (format pdf - 395 ko - 27/03/2019)

 
Face au ministre, défendre le ministère et ses agents ! (26 novembre 2018)

La FSU a rencontré le nouveau ministre de l’écologie, François de Rugy le 22 novembre 2018.

Flash-infos FSU : audience de la FSU avec F. De Rugy (format pdf - 484.7 ko - 26/11/2018)

 
Fusion AFB-ONCFS : le SNE rencontre la DEB (25 octobre 2018)

Rencontre le 22 octobre 2018 avec le Directeur de l’Eau et de la Biodiversité sur la fusion AFB/ONCFS
Mardi 22 octobre 2018, une délégation du Sne-FSU a été reçue par Thierry VATIN, directeur de l’eau et de la biodiversité pour discuter du projet de création du nouvel établissement réunissant l’AFB et l’ONCFS.
Il a remercié le Sne-FSU pour les documents très fournis envoyés au ministre (voir notre Flash « lettre ouverte à monsieur le Ministre De Rugy »).
Le projet de loi devrait être présenté en Conseil des ministres mi-novembre et soumis au débat parlementaire en fin d’année.[...]

Lire la suite dans le flash-infos SNE

 
Fusion AFB-ONCFS : les agents répondent au ministre (15 octobre 2018)

Ci-dessous une communication du Sne-FSU, préparée par les personnels de l’ONCFS et de l’AFB militants au Sne-FSU. Ils l’ont voulu sous la forme d’une lettre ouverte adressée en réponse à la lettre que monsieur le ministre d’État a adressé aux agents de ces deux établissements.

Le Sne-FSU et ses militants concernés posent ainsi leurs principales attentes relatives à cette fusion.

Lettre ouverte au ministre De Rugy sur la fusion AFB-ONCFS (format pdf - 611.1 ko - 15/10/2018)
Note SNE-FSU sur la police territoriale de l environnement (format pdf - 294.8 ko - 15/10/2018)
Note SNE-FSU sur la gouvernance AFB-ONCFS (format pdf - 489.6 ko - 15/10/2018)

 
Démission de Nicolas HULOT : LA SEULE ISSUE POSSIBLE (28 août 2018)

Communiqué de presse du SNE-FSU

La nomination de Nicolas HULOT, personnalité écologiste médiatiquement reconnue, avait fait naitre chez les personnels du service public de l’environnement comme dans une grande part de la population un espoir pour que les politiques mises en œuvre soient à la hauteur des enjeux. En le nommant Ministre d’État, le président de la République connaissait ses exigences écologiques. [...]
Nicolas HULOT était sans aucun doute le mieux placé pour imposer l’écologie au cœur des politiques. Son échec nous interroge et interroge toute la société. [...]

Lire l’intégralité du communiqué de presse
Lire le communiqué en format pdf

 
Le rapport IGF-CGEDD sur les politiques "eau et biodiversité" décortiqué par le SNE (27 juin 2018)

Les experts de l’État (IGF et CGEDD) ont rendu un rapport conjoint sur les politiques de l’eau et de la biodiversité, dont les conclusions devaient être remises en début d’année. En fait, elles ont été mises sous embargo en avril et ont été communiquées seulement le 1er juin, après changement du directeur de tutelle.

Au final : un rapport dressant un constat partagé entre IGF et CGEDD d’une situation devant obligatoirement évoluer et au regard de laquelle sont proposées, sous un angle financier et technique, de multiples scénarios d’évolution. A noter spécifiquement l’immense discrétion du rapport sur le rôle et les moyens des services de l’État sans lequel l’action des opérateurs ne peut aboutir.

Le SNE-FSU vous propose son décryptage de ce rapport, et ses analyses et propositions dans le Flash-info SNE-FSU Rapport eau et biodiversité - IGF-CGEDD (format pdf - 868.7 ko - 27/06/2018).

 
Lettre ouverte de la FSU au Ministre d’Etat, Nicolas Hulot (1er juin 2018)

Monsieur le Ministre d’État,
Un an d’exercice du pouvoir à la tête de notre ministère.
Et pour marquer cet anniversaire, nous découvrons avec stupeur la double page d’un grand quotidien, intégrant l’interview de l’un de vos secrétaires d’État. Des pistes de réforme, étrangement calquées sur les propositions du lobby de la fédération nationale de la chasse - un groupe de pression des plus rétrogrades- sèment le trouble et la confusion sur le devenir des missions de police de l’environnement tout comme sur l’avenir des établissements, services et agents contribuant à ces missions. Ni l’ONCFS, ni l’AFB, pour ne parler que des deux principaux opérateurs publics de la biodiversité, n’ont besoin d’être ainsi déstabilisés alors qu’on a perdu un tiers de notre biodiversité. [...]

Lire la Lettre ouverte de la FSU au Ministre d’Etat, Nicolas Hulot (format pdf - 302.4 ko - 01/06/2018)

 
Police de l’environnement : le grand chambardement ? (30 mai 2018)

Flash-infos environnement SNE-FSU du 30 mai 2018

Nous savions le rapport CGEDD IGF bloqué au cabinet du ministre car non diffusable. Il semblerait plutôt qu’il soit non macron-compatible.
Un rapport sur la chasse a été commandé directement par l’Elysée et les premières orientations qui fuitent dans les médias, interview du secrétaire d’État Sébastien Lecornu à l’appui, laisse entrevoir que ce rapport portera sur toute l’organisation de la police de l’environnement... [...]

Lire le Flash-info SNE-FSU : Police de l’environnement, le grand chambardement ? (format pdf - 340.2 ko - 30/05/2018)

 
Sursaut d’indignation pour les parcs nationaux (29 mars 2018)

Le SNE-FSU interpelle le ministre Nicolas Hulot pour demander une suspension des réductions d’effectifs dans les Parcs nationaux, qui mettent en péril la préservation de la biodiversité.

Lire le courrier au ministre

 
Mission CGEDD/IGF sur les établissements publics de l’environnement (23 février 2018)

Audience du SNE-FSU du 21 février 2018 : les discussions ont été ouvertes, les échanges cordiaux et la mission a été à notre écoute. Cependant, dans un premier temps, nous avons été étonnés que la mission n’ait pas voulu reconnaître qu’elle étudie, comme solution envisageable, la possibilité d’une intégration de certains établissements (ONCFS, Parcs,...) à l’AFB.
Dans un second temps, nous regrettons que la mission ait refusé, malgré notre insistance, d’aborder le volet social (érosion des effectifs, catégoriel, reclassement des quasi statuts, abus dans le recours aux emplois précaires...). Pourtant, les problèmes sont importants dans l’ensemble des établissements [...]

Voir la lettre de mission CGEDD/IGF de N. Hulot
Lire le compte-rendu de l’audience du 21 février

 
Dérogation aux normes : la FSU interpelle les préfets concernés et le ministère (2 février 2018)

Le décret du 29 décembre 2017 du ministre de l’Intérieur autorise certains préfets, à des fins d’expérimentation, à prendre des décisions dérogeant à la réglementation dans un certain nombre de domaines, dont la plupart concernent les missions du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires.
La FSU s’interroge sur les conséquences que pourraient avoir cette expérimentation et son éventuelle généralisation.
Les politiques publiques et la déclinaison de leur mise en œuvre forment un ensemble nécessairement complexe pour répondre à des enjeux sociaux, environnementaux et économiques. Par exemple, les effets délétères de notre société sur l’environnement, auxquels la population est d’ailleurs de plus en plus sensible, sont anciens et profonds. Ils ont induit ces dernières années un renforcement sans précédent des dispositions réglementaires et le développement de mesures incitatives variées, en particulier sous l’aiguillon de la Communauté européenne.
La FSU refuse que ces dérogations conduisent à l’affaiblissement des politiques publiques au bénéfice d’intérêts particuliers ! [...]

Lire le Flash-infos d’information

Lire le courrier complet au ministre

Lire les courriers aux Préfets

 
Action publique 2022, la réforme de l’État sauce Macron ! (1er février 2018)

Après la RGPP de Nicolas Sarkozy, la MAP de François Hollande, voici Action publique 2022, la réforme de l’État sauce Emmanuel Macron !
Un sujet suffisamment impactant pour aller écouter la secrétaire générale du MTES-MCT le 26 janvier dernier, en attendant d’être reçu par les ministres le 16 février prochain. L’occasion de lui exposer des échos préoccupants, source d’inquiétude dans nos services et établissements. [...]

Lire le flash-infos sur Action Publique 2022

 
Agenda social : la FSU rencontre le SG du ministère (26 septembre 2017)

La réunion avait pour objet d’examiner les propositions de chantiers prioritaires à inscrire à l’agenda social 2017/2019 proposées par l’administration. Cet agenda social engagera les ministres à travers leur signature.
En préalable, la délégation FSU est revenue sur la qualité du dialogue social attendu, dans un environnement contraint par la rigueur budgétaire imposée par Bercy. Nous avons insisté sur les moyens nécessaires à un dialogue de qualité : moyens humains dont se dote l’administration, instances de proximité (CT communs …), […]

Lire le compte-rendu FSU de la rencontre Agenda social du 21 septembre 2017
La proposition des chantiers de l’administration

 
Agence Française de la Biodiversité : à peine née, déjà fauchée ... (22 décembre 2016)

Le SNE-FSU reçoit les honneurs du Professeur Canardeau, à propos de la création de l’AFB !

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Extrait du "Canard Enchainé" du 21 décembre 2016


Lire l’extrait du Canard Enchainé du 21/12/2016 en format pdf

 
Comité de suivi mutualisation AFB-ONCFS du 25 novembre (23 novembre 2016)

Déclaration préalable du SNE-FSU
[...] Au SNE-FSU, nous réaffirmons qu’au vu du positionnement central de l’AFB sur des compétences d’expertise, de connaissance et de police, nous souhaitions l’intégration de l’ONCFS. Et que par défaut, nous sommes plutôt favorables à une mutualisation territoriale qui peut satisfaire à une partie des objectifs que l’intégration de l’ONCFS pouvait offrir.
Nous le redisons, car il nous semble qu’aujourd’hui nos ministres ont malheureusement perdu la partie, face aux lobbys, face aux services [...]

lire la suite de la déclaration

 
Comité de suivi AFB du 26 septembre et CTM du 30 septembre 2016 (4 octobre 2016)

Point d’avancement de la construction de l’AFB après la promulgation de la loi et examen des premiers décrets d’application : décret AFB, rattachement des parcs nationaux, ...

Une discussion plus ouverte en comité technique ministériel, instance d’ordinaire plutôt figée !

La présence de B. POMPILI a certainement permis de dégager des marges de manœuvre, avec l’intégration de nombreux amendements proposés par la délégation FSU/CGT.

lire le flash-info de compte-rendu

 
Comité de suivi AFB du 11 avril - interCT 29 mars 2016 (14 avril 2016)

Réunion commune des Comités techniques ATEN/AAMP/ONEMA/PNF du 29 mars 2016 et comité de suivi AFB du 11 avril 2016 : Compte rendu du SNE-FSU et documents de travail
Lire le compte-rendu dans le Flash-infos environnement n°9-2016

 
Comité de suivi AFB du 7 mars 2016 (7 mars 2016)

Déclaration préliminaire du SNE-FSU et compte-rendu

Le 29 février dernier, contrairement aux services du ministère, nous n’étions pas invités à faire la claque à la journée d’autopromotion ministérielle devant les administrateurs des établissements intégrés dans l’AFB, journée montée dans la précipitation.
Nous avons cependant eu quelques retours des administrateurs représentant les personnels et, nous avons lu avec attention le discours de Madame la Secrétaire d’État à la biodiversité.
Permettez-nous une seconde d’autosatisfaction. Nous aurions tort de nous en priver ! Les moyens humains et financiers de la future AFB ont été une préoccupation constante de cet événement. Serait-ce la preuve que les cris d’alerte des personnels, relayés par les organisations syndicales, finissent par franchir les murs des hôtels ministériels, pour atteindre les oreilles de l’aristocratie de la haute administration et des politiques qui nous gouvernent ? Cet après-midi-là, que de belles paroles ! [...]

Lire la suite dans le flash-infos environnement 05-2016
Lire le compte-rendu dans le flash-infos environnement 06-2016

 
Séminaire AFB du 29 février 2016 (2 mars 2016)

Réunion des Conseils d’administration du 29 février 2016 (ONEMA – AAMP – PNF - ATEN)
Séminaire de travail ou opération de communication ?

La ministre a réuni lundi après-midi les 124 membres des Conseils d’Administration des 4 établissements publics constituant la future Agence Française pour la Biodiversité, auxquels s’ajoutaient des personnels du ministère présents pour remplir la salle !
La raison avancée de cette réunion a été le lancement de la phase d’installation avec pour pilote des opérations Barbara POMPILI, secrétaire d’État en charge de la biodiversité et Christophe AUBEL en grand préfigurateur (succédant ainsi à Olivier LAROUSSINIE). Beaucoup de belles paroles :
- intelligence collective,
- respect des agents des établissements,
- culture commune, [...]

Lire la suite dans le flash-Infos environnement

 
MUTUALISATION AFB – ONCFS (12 février 2016)

Les Organisations Syndicales ont été reçues le vendredi 5 février par les rapporteurs du CGEDD sur le dossier « mutualisation des services de terrain entre l’AFB et l’ONCFS ». La délégation SNE-FSU était composée du secrétaire général et de représentants de l’ONCFS, de la future AFB (ONEMA, AAMP) et des DREAL, afin d’avoir une vision complète de ce rapprochement territorial de plusieurs services à l’échelon départemental et régional.

lire le compte-rendu de cette rencontre dans le flash-infos n°2-2016

 
 
Préfiguration de l’AFB

accès au sous dossier contenant les documents initiaux de préfiguration de l’AFB / juin-juillet 2015