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Préfiguration de l’AFB

Documents sur la préfiguration de l’AFB (juillet 2015)

publié le 3 janvier 2016

Note du SNE pour de nouvelles redevances sur la biodiversité

publié le 11 août 2015 (modifié le 19 février 2016)

Contribution du SNE fournie au cabinet de la Ministre en juillet 2015, sur le rééquilibrage des redevances par création de redevances en lien avec la biodiversité.

note redevances biodiversite (format pdf - 244.8 ko - 18/02/2016)