Contenu

Comité Technique

AERMC - Compte rendu du comité technique du 25 janvier 2021

publié le 29 janvier 2021 (modifié le 12 février 2021)

- La présentation des Lignes Directrices de Gestion de l’agence relatives aux recrutements, à la mobilité et à la promotion des agents - pour avis
- Rapport de présentation pour la prime de performance collective 2020 - pour avis
- Plan de continuité de l’activité - pour info
- Etat d’avancement des projets de mutualisation – pour info
- Conventions avec l’agence Loire Bretagne et l’agence Artois Picardie pour la prise en charge de la saisie de la paie par le CSP à compter du 1er février 2021 – pour info
- Points complémentaires à la demande du Sne
-  Appel d’offre pour l’obtention d’intérimaires en 2021 au titre du plan de relance national
-  Audit CGEDD et audit Cour des Comptes sur les fonctionnement des agences de l’eau prévus pour 2021
-  Gestion de l’AAP rebond « eau biodiversité climat » 2020-2021

AERMC - Compte rendu du CT du 15 décembre 2020

publié le 18 décembre 2020 (modifié le 12 février 2021)

Point 1 : Réorganisation du service logistique et bâtiments du secrétariat général (pour avis)
Point 2 : Plan d’action égalité femmes hommes (pour avis)
Point 3 : Lignes directrices de gestion LGD pour info
Point 4 : Bilan à mi parcours du speec pour info
Point 5 : Elections professionnelles 2022 pour info

AERMC - compte rendu du comité technique du 26 novembre2020

publié le 30 novembre 2020 (modifié le 12 février 2021)

Point 1 : approbation du compte rendu de la dernière séance
Point 2 : informations sur congés fin d’année, avis sur jours de fermeture pour 2021 (pour avis)
Point 3 : COVID 19 : bilan sanitaire, évolution du plan d’activités (pour avis)
Point 4 : Point d’avancement pour le centre de service partagé (CSP) : (pour information)
Point 5 : Plan d’action égalité femmes hommes : (pour information)

AERMC - CT du 8 juillet 2020

publié le 19 octobre 2020

POINT 1 : Prime exceptionnelle versée à certains agents soumis à des sujétions particulières dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de COVID 19 ; (pour avis)
POINT 2 : Égalité femmes-hommes : lettre de mission ; (pour information).

AERMC : Comité technique du 27 février reconvoqué le 11 mars 2020

publié le 19 octobre 2020 (modifié le 20 octobre 2020)

Compte rendu du Comité technique du 27 février reconvoqué le 11 mars 2020

L’ordre du jour portera sur le point unique suivant :
DSI unique : projet de convention inter-agences et processus de positionnement des agents (pour avis).

Compte rendu du comité technique du 7 mai 2020

publié le 19 octobre 2020

L’ordre du jour portera sur les points suivants :
POINT 1 : Plan de continuité de l’activité ;
POINT 2 : Plan de reprise ;
POINT 3 : Gestion relative aux autorisations spéciales d’absence (ASA), temps de travail et télétravail.

Compte rendu des Comités techniques des 25 et 29 mai 2020

publié le 19 octobre 2020

25 mai :

POINT 1 : Approbation des comptes-rendus des réunions du 4 février, 27 février et 11 mars 2020 (pour avis).
POINT 2 : Formation : bilan 2019 et plan 2020 (pour avis) ;
POINT 3 : Apprentissage : bilan et perspectives (pour avis) ;
POINT 4 : Télétravail : bilan 2019, point sur la période de confinement et premiers échanges sur la poursuite du dispositif en 2020/2021 (pour information) ;
POINT 5 : Modalités de mise en oeuvre du PCA et de sortie progressive du confinement (pour information) ;
POINT 6 : Mutualisation : état d’avancement des projets (CSP paie et site pilote Rhin Meuse) (pour information) ;
POINT 7 : Bilan social 2019 (pour information) ;
POINT 8 : Réglementation applicable en matière de ticket restaurant

29 mai :

L’ordre du jour portera sur le point unique suivant :
Déconfinement : phase 2 à compter du 8 juin 2020.

AERMC : Comité Technique du 25 juin 2020

publié le 19 octobre 2020 (modifié le 20 octobre 2020)

Compte rendu du Comité Technique du 25 juin 2020

POINT 1 : Approbation du compte-rendu de la réunion du 4 février 2020 (pour avis).
POINT 2 : Organisation du télétravail (pour avis).
POINT 3 : Plan de reprise - évolution (pour avis).
POINT 4 : Mise en oeuvre de dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps afin de faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19 (pour information).
Le

AERMC - compte rendu CT du 1er octobre 2020

publié le 6 octobre 2020 (modifié le 12 février 2021)

POINT 1 : approbation du compte-rendu de la réunion du 2 septembre 2020 ; (pour avis)
POINT 2 : plan de reprise de l’activité à compter du 5 octobre 2020 ; (pour avis)
POINT 3 : organisation de la délégation de Lyon ; (pour avis)
POINT 4 : organisation de la délégation de Marseille ; (pour avis)
POINT 5 : organisation du secrétariat général ; (pour avis)
POINT 6 : bilan quantitatif de la campagne de télétravail 2020-2021 ; (pour info)
POINT 7 : organisation des élections des représentants du personnel au conseil d’administration de l’agence ; (pour info)
POINT 8 : mise en oeuvre du forfait mobilité durable en remplacement de l’indemnité kilométrique vélo ; (pour info)
POINT 9 : convention avec l’agence Adour-Garonne pour la prise en charge de la saisie de la paie par le CSP à compter du 1er novembre 2020 ; (pour info)
POINT 10 : mise en place d’un coffre-fort électronique pour la mise à disposition dématérialisée des bulletins de salaire ; (pour info).
Le Directeur Général
Laurent

AERMC - CT du 2 sept 2020

publié le 4 septembre 2020 (modifié le 20 octobre 2020)

POINT 1 : Plan de reprise de l’activité - évolution des règles sanitaires ; (pour avis)
POINT 2 : Proposition de méthode pour l’élaboration du plan d’action égalité femmes-hommes ; (pour avis).

AERMC - compte rendu du CT du 2 septembre 2020

publié le 4 septembre 2020 (modifié le 12 février 2021)

POINT 1 : Plan de reprise de l’activité - évolution des règles sanitaires ; (pour avis)
POINT 2 : Proposition de méthode pour l’élaboration du plan d’action égalité femmes-hommes ; (pour avis).

Comité technique du 4 février 2020

publié le 13 mars 2020

Comité technique du 8 octobre 2019

publié le 13 mars 2020

Comité technique du 18 juin 2019

publié le 13 mars 2020

Comité technique du 27 mai 2019

publié le 13 mars 2020

Comité technique du 12 mars 2019

publié le 13 mars 2020

Comité technique du 15 février 2019

publié le 13 mars 2020

Archives de comités techniques

publié le 2 janvier 2016 (modifié le 13 mars 2020)
  • compte rendu du comite technique du 19 oct 16 vf (format pdf - 461.5 ko - 26/10/2016)
  • CR CT du 2 février 2017 (format pdf - 336.6 ko - 28/03/2017)

    SPEEC : réfléxions prospectives sur les missions et le mode d’action de l’agence/Simplification/Ajustement des organisations
    Primes de performance collective
    Suppression du cycle de travail annualisé
    Jours de fermeture 2017

  • Compte rendu du CT du 14 mars 2016 (format pdf - 502.5 ko - 08/04/2016)
  • cr ct 16 10 2017 aermc (format pdf - 302.9 ko - 01/03/2018)

    Arbitrages 11ème programme
    SPEEC
    Projet de budget 2018
    Organisation de la DDRI et délégation de Lyon

  • cr ct 2016 22 septembre vf (format pdf - 348.4 ko - 12/10/2016)
  • CR comite technique du 8 juin 2017 vf (format pdf - 331.4 ko - 26/06/2017)

    Plan de formation
    Ajustement de l’organisation de la délégation de Besançon
    Ajustement de l’organisation de la délégation de Montpellier
    Apprentissage
    Bilan sociale
    11ème programme
    SPSI

  • 2019 12 17 ct ordre du jour (format pdf - 303.8 ko - 21/02/2020)
  • 2020 02 04 ct cr sne (format pdf - 540.3 ko - 21/02/2020)

    Compte rendu sne du CT du 4 février 2020
    POINT 1 : approbation du compte-rendu de la réunion du 8 octobre 2019 (pour avis).
    POINT 2 : organisation du DIAB (pour avis) ;
    POINT 3 : organisation du DDRI (pour avis) ;
    POINT 4 : mise à jour du règlement intérieur concernant la gestion du temps de travail (pour avis) ;
    POINT 5 : jours de fermeture de l’agence pour l’année 2020 (pour avis) ;
    POINT 6 : Contrat d’Objectifs et de Performance (COP) (pour information) ;
    POINT 7 : mise en oeuvre des chantiers collectifs « l’agence de l’eau en 2030 » (pour information) ;
    POINT 8 : liste des opérations de restructuration ouvrant droit aux dispositifs d’appui (pour information) ;
    POINT 9 : examen du tableau de suivi du CT (pour information) ;

  • 20171212 cr sne ct aermc (format pdf - 493.2 ko - 01/03/2018)

    Jours de fermeture 2018
    Requalification de postes au SG et à la DPP
    Sortie des emplois de la liste dérogatoire
    Mutualisation
    Prévoyance et jours de carence
    Quels efforts pour RMC pour rendre des postes en 2018 et après

  • 20180208 cr sne ctaermc vf (format pdf - 169.2 ko - 01/03/2018)

    Prime performance
    Requalification de postes sur la délégation de Montpellier et à la DDRI
    Modalités de recrutement des CDD
    Sortie des emplois de la liste dérogatoire
    Etude mutualisation
    Charge de travail en 2018