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Cahiers thématiques du SNE : biodiversité, eau , climat-énergie, fiscalité environnementale

Cahier du SNE : éléments pour une fiscalité environnementale

publié le 5 juillet 2017 (modifié le 12 juillet 2017)

Le SNE-FSU préconise la mise en œuvre d’une fiscalité environnementale qui s’inscrive dans le triple objectif d’utilité environnementale, d’efficacité économique et de préservation de la justice sociale.
Une fiscalité écologique ambitieuse ne peut être envisagée que dans le cadre d’une réforme fiscale globale, indispensable à court terme.
Si la nécessité, voire l’urgence d’une transition écologique et énergétique de la société ne fait plus débat, force est de constater la faiblesse de sa mise en œuvre, souvent limitée aux démarches volontaires ou aux attentes de changement individuel de comportement vis-à-vis de l’environnement. Pourtant le changement des pratiques sociales s’inscrit dans une multitude d’actions mobilisant des outils juridiques, des outils d’information et de sensibilisation, des outils d’aménagements et d’infrastructures et enfin des outils économiques et fiscaux, positifs et négatifs.
La fiscalité environnementale doit permettre à l’État de garantir l’équilibre entre recettes (impôts, taxes, redevances…) et dépenses (aides, subventions, politiques publiques, programmes sensibilisation, aménagements…), dans le respect d’une capacité contributive équitable des différents acteurs [...]

Lire la suite dans le Cahier du SNE sur la fiscalité environnementale

Cahier du SNE : Climat-Energie

publié le 3 avril 2014 (modifié le 25 janvier 2016)

Les propositions du SNE-FSU sur les enjeux du climat et de la transition énegétique, dans notre cahier thématique ci-dessous.

Ce document, consacré au climat et à l’énergie, est organisé en quatre parties. La première rappelle succinctement le contexte mondial et français de la crise énergétique et climatique, elle est destinée à situer l’importance des enjeux. La deuxième partie expose les réponses d’aujourd’hui, du Grenelle aux débats sur la transition énergétique. La troisième partie est consacrée aux réponses de demain et présente quelques scénarios durables. Enfin la quatrième rassemble les préconisations du SNE-FSU ; elle aborde notamment les aspects de transition sociétale et de gouvernance nécessaires à la mise en œuvre des politiques publiques.

Cahier climat énergie (format pdf - 664.8 ko - 15/04/2014)

Cahier du SNE : Eau et Assainissement

publié le 11 mars 2012 (modifié le 26 janvier 2016)

Avant d’être un matériau consommable, l’eau est la source du vivant
sous toutes ses formes. À ce titre, elle fait partie du patrimoine
commun de l’humanité. Sa protection, son utilisation prudente
et raisonnable, compatible avec la pérennité de la ressource
et dans le respect des équilibres naturels, sont d’intérêt général.

À ce titre, toute spéculation financière autour de l’eau
doit être proscrite.

Ci-dessous, le document complet (2 pages).

Cahier du SNE : Biodiversité

publié le 5 mars 2012 (modifié le 26 janvier 2016)

Fort de sa représentativité parmi les personnels du pôle environnement du ministère en charge de l’écologie et du développement
durable, le Syndicat national de l’environnement de la Fédération syndicale unitaire a mené une réflexion sur les objectifs, les outils et
la gouvernance qu’il conviendrait de mettre en oeuvre pour satisfaire aux engagements nationaux et internationaux de notre pays en
matière préservation de l’environnement et de développement durable.


Ces réflexions ont abouti à la réalisation de cahiers thématiques
rassemblant ses propositions dans les domaines de l’eau et des milieux aquatiques, de la biodiversité, du climat et des énergies.


Le présent document, consacré à la biodiversité, est organisé en trois parties. La première – en rappelant succinctement la définition
du concept de biodiversité, les principales menaces qui pèsent sur elle et la richesse de la diversité biologique présente en France
métropolitaine et ultramarine – est destinée à situer l’importance des enjeux. La deuxième partie expose les objectifs fondamentaux sur
lesquels doivent se fonder les politiques publiques en faveur de la biodiversité et les interventions nécessaires qui en découlent dans les
domaines de la connaissance, de la réglementation au sens large, de l’information et de la sensibilisation de tous les acteurs. La troisième
partie est consacrée aux moyens, en termes d’outils et de gouvernance, nécessaires à la mise en oeuvre de ces politiques publiques.