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Tous les Flash-infos

publié le 18 septembre 2017
Mise en oeuvre des mesures du « PPCR » pour les corps de chercheurs du développement durable

Une (petite) revalorisation des carrières sera apportée par les mesures du « parcours professionnel carrière et rémunérations » (PPCR). Depuis le début de l’année, nous alertons notre ministère de tutelle de la nécessité urgente de prendre les textes permettant la mise en oeuvre de ces mesures pour les chargés de recherche et directeurs de recherche du développement durable. La procédure est déjà bien avancée pour nos collègues des autres établissements publics de recherche, relevant du MESRI. [...]
Lire la suite dans le Flash-Infos "PPCR pour les chercheurs" du 18 septembre 2017

Grilles PPCR Chargés de recherche du DD
Grilles PPCR Directeurs de recherche du DD
Reclassement des Chargés de Recherche du DD

 
Flash-infos : quel avenir pour les corps de l’environnement ?

Intervention du SNE-FSU sur l’avenir des corps de l’environnement au CTM du 11 septembre 2017. Lire le flash-infos 10-2017

 
CAPN des ATE du 29 juin 2017

Une fois encore, cette CAPN illustre la pauvreté du dialogue social au sein du ministère.

Lire le Flash-info de compte-rendu

 
Flash-infos MFS n°5 : dialogue social DRE du 11 mai 2017

Le dialogue social est un moment privilégié pour traiter les dossiers en instance et faire part à la direction DRE des sujets brulants. Ce compte rendu est particulièrement long, mais nécessaire pour vous faire part d’une information de manière précise [...]

 
Flash-infos MFS n°4 : perspectives de CDIsation

Perspectives de CDIsations de nos 50 collègues en CDDs
Depuis de trop nombreuses années, le SNE-FSU n’a cessé d’attirer l’attention de notre Direction générale sur la nécessité de déprécariser nos collègues en CDDs, à chaque occasion dans les meilleures conditions possibles.
Cette très forte préoccupation relayée par notre syndicat dans le Groupe de travail ministériel préalable à notre nouveau Quasi-Statut 2016 a d’ailleurs obligé notre ministère à consacrer une réunion entière à ce thème le 27 septembre dernier en y convoquant les DRHs des établissements concernés [...]

 
Flash-infos MFS n°3 : le CHSCT du 4 avril 2017

Changement de direction, changement de ton !
Olivier Thibault, le nouveau directeur général de l’ONCFS siège en tant que
président du Comité d’Hygiène, de Santé et des Conditions de Travail de l’ONCFS.
C’est la première fois depuis la création de cette instance ! A cette occasion, vos représentants du SNE-FSU, syndicat majoritaire, ont fait une déclaration liminaire dont vous pouvez lire le texte en dernière page de ce flash [...]

 
Flash-infos MFS n°2 : le Comité technique ONCFS du 8 mars

A l’ouverture de la séance du CT, J.M. MARSOLLIER (SNEFSU) fait une déclaration liminaire en rappelant que le 8 mars était la journée internationale des droits des femmes, beaucoup d’inégalités subsistent dans le monde professionnel et la fonction publique n’est pas en reste !
Puis, il a poursuivi par une déclaration quelque peu singulière retraçant les moments forts sur le plan social pour les personnels durant les 14 années de JP Poly à la direction de l’ONCFS [...]

 
Flash-infos PPCR : les nouvelles grilles indiciaires au 1er janvier 2017

Les mesures contenues dans le protocole « PPCR » (Parcours professionnels, carrières, rémunérations) concernent tous les secteurs de la Fonction publique et se mettent en œuvre au ministère : le dégel du point, l’intégration d’une partie des primes dans le traitement, la réduction du nombre d’échelles de rémunération pour la catégorie C et l’amélioration des fins de carrière.
La FSU a fait le choix de signer cet accord, non pas pour se satisfaire de son contenu, mais pour tenter d’enclencher une dynamique positive notamment sur le terrain des rémunérations (transfert des primes vers le salaire, revalorisation du point d’indice)

Le compte n’y est pas, et la FSU continue à agir pour l’amélioration du pouvoir d’achat, la reconnaissance des qualifications. Le niveau de la revalorisation est très insuffisant au regard des pertes considérables accumulées ces dernières années !

Le reclassement dans les nouvelles grilles indiciaires et le transfert de primes en points pour les agents relevant du budget général de nos ministères ont été appliqués dès la paye de janvier 2017 pour les 9 corps suivants [...]

Lire la suite de l’article et accéder aux grilles

 
Quasi-statut des personnels de l’environnement

Les textes réglementaires du reclassement dans le quasi-statut sont parus au journal officiel le 14 Décembre 2016 et doivent être mis en oeuvre avec un effet rétroactif au 1er Janvier 2017. 3 décrets et 4 arrêtés constituent ce socle réglementaire… et il en manque encore pour que le dispositif soit complet (arrêté fixant les taux de promotion entre les 1er et 2ème niveaux de chaque catégorie par exemple).
Ces textes sont peu différents de ceux présentés au Comité Technique Ministériel en juin 2016. Notons cependant qu’une nouvelle fois, 2 échelons de la catégorie B ont été modifiés afin que les promotions entre niveau 1 et niveau 2 se fassent sans gain indiciaire. MERCI LA FONCTION PUBLIQUE ! [...]

Lire la suite dans le Flash-infos environnement 2-17

 
Le RIFSEEP et la PPCR pour les chercheurs !

Les évolutions en cours concernant le régime indemnitaire et les grilles indiciaires de rémunération des chercheurs au Ministère de l’Écologie

En septembre 2016, nous avons appris que le MEEM décidait d’appliquer le nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux corps des chargés de recherche (CR) et des directeurs de recherche (DR) du développement durable. Le RIFSEEP remplacerait la prime de service et de rendement [...]

Lire la suite dans le flash-infos environnement du 17 février (les nouvelles grilles suite au PPCR sont en annexe)

 
Flash-infos MFS n°1 : ARTT les années se suivent et se ressemblent...

Dans le domaine de l’ARTT, les années se suivent et se ressemblent. Au début de l’année 2015 nous vous alertions sur le TPSA et le régime des RH et JF. Cette année se pose à nouveau de multiples questions sur son application... [..]

 
ONCFS : un Conseil d’administration politique !

A l’ONCFS, un Conseil d’administration politique pour donner le coup de grâce à la mutualisation avec l’AFB !

Quelle motivation d’Henri Sabarot pour convoquer en urgence un conseil d’administration le 11 janvier alors qu’une session normale est prévue le 22 février ? Faire voter une motion ONCFS juste avant le conseil d’administration de l’AFB prévu le 19 janvier !

lire le compte-rendu dans le Flash-infos environnement du 11 janvier 2017

 
Agences de l’eau : alerte sur le devenir des conditions statutaires de nos emplois

La Fonction Publique attend de notre ministère qu’elle fournisse une proposition non complaisante de révision de la liste d’emplois dérogatoires avant la fin de l’année 2016.

Les agences de l’eau sont particulièrement ciblées !

Les conséquences sont les suivantes :

  • Plus de 80% des personnels risquent d’être touchés demain,
  • Les conditions de titularisation issues de la loi « Sauvadet » sont inadaptées à nos situations,
  • Les agents qui refuseraient la titularisation resteront gérés par un quasi statut « agences de l’eau » totalement figé, avec aucune possibilité d’évolution professionnelle (changements de niveaux, changements de métiers, …),
  • D’un point de vue salarial, quelle que soit la situation, un risque supplémentaire de blocage sur bon nombres d’années.

Ces délais très courts et ces perspectives très noires en l’état actuel, vont nécessiter une mobilisation sans précédent de tous pour aller chercher des conditions acceptables pour notre devenir.

lire le flash-infos du 25 octobre

 
Conseil Supérieur de la FP d’Etat - 14 novembre 2016

Les documents de séance, la déclaration du SNE (flash-infos)

 
Quasi-statut : avenir des CDD

Dans le cadre de la réunion au cabinet de Mme Pompili le 15 juin dernier, engagement avait été pris de présenter le 8 Juillet un bilan des contrats des personnels en CDD entrant dans le champ du quasi-statut à paraître.
Presque 3 mois après, cette réunion d’étape avait pour but de présenter le travail estival des services du ministère. Elle s’est en fait limitée à la présentation d’un logigramme –incomplet- illustrant les différentes situations juridiques de ces personnels, de surcroît avec les modifications apportées par la loi déontologie.

lire le flash-infos environnement 26-2016

 
Personnels de l’environnement : Assez de promesses, des actes !

Au lendemain d’un nouveau rendez-vous avec Barbara POMPILI et son cabinet le 6 octobre dernier, et malgré la reconnaissance du bienfondé de nos revendications, nous touchons aux limites du pouvoir d’une secrétaire d’Etat et bien que le SNE-FSU ait strictement respecté ses engagements, force est de constater que du côté du Ministère de l’Environnement de l’Energie et de la Mer rien n’a été fait !

Le SNE-FSU a immédiatement interpellé Ségolène Royal, Ministre de l’Environnement de l’Energie et de la Mer pour lui rappeler qu’il était de sa responsabilité de donner des directives claires à ses services et de les soutenir face à Bercy !

Nous appelons tous les personnels à se mobiliser

lire le flash-infos environnement 25-2016

 
Comité de suivi AFB du 26 septembre et CTM du 30 septembre 2016

Point d’avancement de la construction de l’AFB après la promulgation de la loi et examen des premiers décrets d’application : décret AFB, rattachement des parcs nationaux, ...

Une discussion plus ouverte en comité technique ministériel, instance d’ordinaire plutôt figée !

La présence de B. POMPILI a certainement permis de dégager des marges de manœuvre, avec l’intégration de nombreux amendements proposés par la délégation FSU/CGT.

lire le flash-info de compte-rendu

 
Le RIFSEEP pour les chercheurs !

Le 19 septembre 2016, l’administration conviait les organisations syndicales à une réunion relative à l’adhésion au RIFSEEP pour le corps des chercheurs. Elle nous informait de la dérogation accordée aux corps de chercheurs et enseignants chercheurs sous tutelle du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), mais pas aux chargé(e)s et directeur(rice)s de recherche (CR et DR) relevant de notre ministère, qui a fait le choix de se ranger à l’application stricte d’un régime indemnitaire inégalitaire et inadapté à la réalité des métiers et des missions des chercheurs.

Lire le Flash-infos 23 : le RIFSEEP pour les chercheurs

Le 20 septembre, les syndicats FSU du MESR et MEEM ont écrit à leur ministre respectif pour demander la dérogation au RIFSEEP.
Le 22 septembre, la secrétaire générale de la FSU (Bernadette Groison) a écrit à la ministre de la fonction publique pour lui exprimer cette même demande
Le 23 septembre, une lettre de l’intersyndicale CGT, FSU et solidaires était adressée à la secrétaire générale du MEEM lui demandant d’intervenir dans ce même sens

 
Flash ONEMA n°13 - Changements de spécialité

Flash Info portant sur le changement de spécialité et notamment sur l’accueil des nouveaux entrants à l’Onema issus des corps des Agents Techniques ou des Techniciens de l’Environnement.

 
Flash ONEMA n°12 - Inondations

Flash info consacré aux mises en cause de l’Onema et de ses agents lors des dernières inondations et à l’absence de communication et de soutien visible de l’établissement et du Ministère.

 
Flash ONEMA n°11 - Requalification bis

Flash info consacré aux suites du plan de requalification ATE-TE.

 
PPCR : Déroulements de carrières et grilles indiciaires : mesures trop timides mais engrangeons les quelques avancées !

Les premiers décrets relatifs aux PPCR « parcours professionnels carrières et rémunérations » de la fonction publique de l’État sont parus au journal officiel du 14 mai 2016.
Lire le flash-infos environnement 14-2016

 
CAPN des TE du 1er juin 2016

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE des techniciens de l’environnement du 01 juin 2016

ORDRE DU JOUR :
1. Approbation des PV des 17/06/14 et 18/02/15
2. Point sur les bonifications 2015
3. Mobilité (Cycle 2016-9)
4. Questions diverses
- Modalités du passage de C en B,
- Intégration dans le NES,
- Promotions IAE,
- Concours ATE,
- Frais de changement de RA,
- Situation des stagiaires TE,

Lire le compte-rendu dans le Flash-infos environnement 16-2016

 
ATE : requalification 2016

Le SNE-FSU alerte L’ENSEMBLE DES AGENTS TECHNIQUES DE L’ENVIRONNEMENT, pouvant bénéficier de cette requalification 2016 (plus de 10 ans d’ancienneté) sur la possibilité qui leur est offerte de choisir cette requalification en catégorie B (TE) dans le cadre des 150 postes d’ATE transformés en TE.
Lire le flash-infos environnement 13-2016

 
Publication des nouveaux décrets sur les catégories B et C de la fonction publique de l’Etat

Publication des nouveaux décrets relatifs à l’organisation des carrières des fonctionnaires des catégories B et C de la fonction publique de l’Etat.

Le décret instaure les nouvelles modalités de carrière liées aux négociations PPCR « Parcours Professionnels, Carrières Rémunérations » des agents de la fonction publique, ainsi que les conditions de reclassement à partir du 1er janvier 2017.

Le plus important à retenir pour les ATE :
la carrière des ATE s’organise désormais sur 2 grades au lieu de 3.

Lire le flash-Infos environnement 12-2016

 
Flash ONEMA n°10 - Requalification ATE en TE

Flash info consacré au groupe de travail sur la requalification des ATE en TE qui s’est tenu à Vincennes le 27 avril dernier.

 
Flash ONEMA n°9 - Burn Out

Flah info traitant du burn out et permettant d’en décrypter les causes et les conséquences chez soi et chez les autres.

 
Flash ONEMA n°8 - Frais de déménagement

Flash consacré aux dysfonctionnements actuels de la prise en charge des frais de déménagement.

 
Contractuels du futur Quasi statut : Les textes progressent dans la plus grande opacité...

Présentés le 7 avril dernier aux organisations syndicales, grâce à l’intervention de Mme Pompili, les textes des projets de décrets et d’arrêtés du futur Quasi-Statut sont presque complètement bouclés. Ils nous ont été annoncés comme non modifiables dans leurs grandes lignes puisque déjà arbitrés par le guichet unique (Fonction publique et Bercy).
Notons qu’aucun échange n’a eu lieu avec les organisations syndicales depuis le mois de juillet 2015 et l’envoi des fiches « techniques » par l’administration au guichet unique. Ces fiches avaient reçu un avis unanimement défavorable des organisations syndicales, confirmé par courrier [...]

Lire la suite dans le flash-Infos Environnement 10-2016

 
Le RIFSEEP : un régime indemnitaire qui fait l’unanimité… ... contre lui

L’ensemble du mouvement syndical de la fonction publique, dont les organisations syndicales représentatives de nos ministères, s’est prononcé contre le RIFSEEP. Cela n’a pas empêché le gouvernement de passer en force et de publier ce texte.
Le RIFSEEP, c’est la PFR en pire : rien n’est corrigé quant à l’individualisation des primes. De plus, les catégories C, épargnées par la PFR, y basculent [...]

lire le flash-environnement n°10-2016

Voir la pétition FSU-CGT-Solidaires

Lire notre dossier consacré au RIFSEEP

 
Comité de suivi AFB du 11 avril - interCT 29 mars 2016

Réunion commune des Comités techniques ATEN/AAMP/ONEMA/PNF du 29 mars 2016 et comité de suivi AFB du 11 avril 2016 : Compte rendu du SNE-FSU et documents de travail
Lire le compte-rendu dans le Flash-infos environnement n°9-2016

 
CTM du 17 mars : le plan de requalification

Déclaration en séance de la FSU

Monsieur le secrétaire général,
Vous nous demandez aujourd’hui notre avis formel sur le plan de requalification de nos ministères. J’espère que vous n’avez aucune illusion sur notre appréciation !
Cependant, je ne vous ferai pas grâce de quelques vérités, qui sont toujours bonnes à rappeler [..]

lire la suite dans le flash-infos environnement n°8 du 23 mars

 
Rendez-vous du 21 mars avec Barbara POMPILI

La Ministre a souhaité recevoir les organisations syndicales de l’Intersyndicale des personnels de l’Environnement (CGT, FO, UNSA, Solidaires et SNE-FSU) et la CFDT sur les enjeux liés aux personnels dans le cadre de la création de l’Agence Française pour la Biodiversité. La réunion s’est déroulée dans une ambiance studieuse, plutôt bon enfant [...]

lire le compte rendu dans le flash-infos environnement n°7 2016

 
Comité de suivi AFB du 7 mars 2016

Déclaration préliminaire du SNE-FSU et compte-rendu

Le 29 février dernier, contrairement aux services du ministère, nous n’étions pas invités à faire la claque à la journée d’autopromotion ministérielle devant les administrateurs des établissements intégrés dans l’AFB, journée montée dans la précipitation.
Nous avons cependant eu quelques retours des administrateurs représentant les personnels et, nous avons lu avec attention le discours de Madame la Secrétaire d’État à la biodiversité.
Permettez-nous une seconde d’autosatisfaction. Nous aurions tort de nous en priver ! Les moyens humains et financiers de la future AFB ont été une préoccupation constante de cet événement. Serait-ce la preuve que les cris d’alerte des personnels, relayés par les organisations syndicales, finissent par franchir les murs des hôtels ministériels, pour atteindre les oreilles de l’aristocratie de la haute administration et des politiques qui nous gouvernent ? Cet après-midi-là, que de belles paroles ! [...]

Lire la suite dans le flash-infos environnement 05-2016
Lire le compte-rendu dans le flash-infos environnement 06-2016

 
LOI TRAVAIL : ON VAUT MIEUX QUE ÇA !

Flash-infos n°4 - 2016

 
Séminaire AFB du 29 février 2016

Réunion des Conseils d’administration du 29 février 2016 (ONEMA – AAMP – PNF - ATEN)
Séminaire de travail ou opération de communication ?

La ministre a réuni lundi après-midi les 124 membres des Conseils d’Administration des 4 établissements publics constituant la future Agence Française pour la Biodiversité, auxquels s’ajoutaient des personnels du ministère présents pour remplir la salle !
La raison avancée de cette réunion a été le lancement de la phase d’installation avec pour pilote des opérations Barbara POMPILI, secrétaire d’État en charge de la biodiversité et Christophe AUBEL en grand préfigurateur (succédant ainsi à Olivier LAROUSSINIE). Beaucoup de belles paroles :
- intelligence collective,
- respect des agents des établissements,
- culture commune, [...]

Lire la suite dans le flash-Infos environnement

 
MUTUALISATION AFB – ONCFS

Les Organisations Syndicales ont été reçues le vendredi 5 février par les rapporteurs du CGEDD sur le dossier « mutualisation des services de terrain entre l’AFB et l’ONCFS ». La délégation SNE-FSU était composée du secrétaire général et de représentants de l’ONCFS, de la future AFB (ONEMA, AAMP) et des DREAL, afin d’avoir une vision complète de ce rapprochement territorial de plusieurs services à l’échelon départemental et régional.

lire le compte-rendu de cette rencontre dans le flash-infos n°2-2016

 
Flash-infos Agence des Aires Marines Protégées

Le Flash-infos de février 2016 de la section SNE-FSU de l’Agence des Aires Marines Protégées vous présente le bilan 2015 ... et celui de la grève du 4 février !

 
Flash ONEMA n°5 - Prime de technicité

Flash traitant de la récente décision de modification du taux de prime de technicité pour les ATE et TE. En bonus, à l’heure où la Cour des Compte fait la chasse aux primes dans la fonction publique, un article sur les primes...à la Cour des Comptes.

 
Fiers du service public

Avec la FSU, il s’agit aujourd’hui de mettre le Service Public et la Fonction publique au coeur des débats en prenant l’initiative de lancer une campagne de contributions pour permettre aux personnels d’exprimer leur fierté de travailler au service de tous les publics et aux usagers leur attachement aux services publics mais aussi pour permettre à chacun de dire la nécessité de le faire évoluer et de lui en donner tous les moyens.